Avis De Protection De La Vie Privée De Rapids Health

Date de dernière mise à jour: 19 mars 2026

Rapids Health Ltd. (« Rapids », « nous » ou « notre »), une société constituée selon les lois de la Colombie-Britannique, respecte le droit à la vie privée des personnes et s’engage à le protéger conformément au présent avis de protection de la vie privée. Rapids reconnaît l’importance de mettre en place des systèmes et des mesures efficaces pour protéger les renseignements personnels que nous recueillons ou qui nous sont fournis dans le cadre de notre rôle de prestataire de services.

Introduction

Le présent avis de protection de la vie privée couvre les services Soli et Ori (tels que définis et décrits plus en détail ci-dessous). Aux fins du présent avis de protection de la vie privée, l’expression « renseignements personnels » désigne toute information concernant une personne identifiable liée à sa santé ou à la prestation de services de santé, y compris, sans s’y limiter, les renseignements personnels sur la santé, qui comprennent les numéros de carte d’assurance maladie, les informations d’inscription, les antécédents médicaux, les traitements médicaux, les diagnostics ou l’état mental ou physique.

Les renseignements personnels ne comprennent généralement pas les noms d’entreprise ni les coordonnées professionnelles utilisées dans un contexte commercial.

Lorsque nous utilisons les termes « traitement » ou « traiter », nous faisons référence à la collecte, l’utilisation, l’enregistrement, la communication, le stockage, le traitement, la gestion, la conservation et toute autre forme de manipulation des renseignements personnels.

Le présent avis de protection de la vie privée décrit la façon dont nous traitons les renseignements personnels des utilisateurs ou des destinataires de nos services. Il décrit également les droits d’accès et de rectification des personnes, ainsi que la façon de communiquer avec nous en cas de préoccupations concernant le traitement de leurs renseignements personnels. Nous respectons en tout temps les exigences des lois et des codes de pratique en matière de protection de la vie privée, y compris sans s’y limiter, la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) du Canada, ainsi que les lois applicables relatives à la protection des renseignements personnels sur la santé.

En accédant à notre site Web (https://rapidshealth.com/) (« Site Web ») ou en utilisant autrement nos services, vous indiquez que vous comprenez, acceptez et consentez aux pratiques décrites dans le présent avis de protection de la vie privée.

Application du présent avis de protection de la vie privée

Le présent avis de protection de la vie privée s’applique aux services offerts par Rapids, incluant actuellement :

Soli, qui permet à un professionnel de la santé, à un prestataire ou à un organisme de santé (collectivement un « prestataire de soins de santé ») de demander une évaluation pour ses patients ou clients afin de soutenir le diagnostic, le traitement et l’atténuation des symptômes de certaines conditions psychiatriques.
Ori, un outil d’aide à la décision clinique fondé sur l’IA, offert par abonnement, axé sur l’orientation en matière de problèmes de santé mentale. Il est conçu pour aider certaines personnes (cliniciens autorisés ou accrédités, médecins, infirmières praticiennes, psychiatres ou infirmières psychiatriques exerçant au Canada — à l’exclusion des personnes résidant au Québec ou offrant des services à partir de cette province) (collectivement les « Utilisateurs admissibles ») à accéder à des informations thérapeutiques fondées sur des données probantes par l’intermédiaire d’une interface conversationnelle utilisant des scénarios de patients anonymisés ou hypothétiques. Ori est destiné uniquement aux questions générales de connaissances cliniques et n’est pas conçu pour le traitement de renseignements personnels ou de renseignements personnels sur la santé.

Si un utilisateur admissible doit discuter d’informations identifiables, il doit plutôt utiliser Soli, qui fonctionne selon des contrôles appropriés de protection de la vie privée et de la sécurité pour les renseignements personnels sur la santé.

Ori est conçu pour limiter le traitement de renseignements personnels, notamment en analysant les données afin de détecter et de supprimer ces renseignements. Toutefois, nous rappelons aux utilisateurs admissibles lors de leur inscription qu’ils ne doivent pas divulguer ni saisir de renseignements permettant d’identifier un patient (y compris sans s’y limiter les numéros d’assurance maladie, les dates de naissance, les dossiers médicaux identifiables et tout autre détail permettant d’identifier une personne). Veuillez communiquer immédiatement avec nous à privacy@rapidshealth.com si vous avez des préoccupations concernant une saisie erronée.

Le présent avis de protection de la vie privée ne s’applique pas aux services qui disposent de leurs propres politiques de protection de la vie privée ni aux services fournis par des tiers.

Quels renseignements personnels recueillons-nous?

Rapids recueille des renseignements personnels auprès :

des prestataires de soins de santé et de leurs patients ou clients dans le cadre de Soli;
des utilisateurs admissibles d’Ori lors du processus d’inscription et d’abonnement.

Les tableaux ci-dessous indiquent les types de renseignements recueillis et les personnes concernées.

Soli
De qui proviennent les renseignements?	Quels renseignements sont recueillis?
Prestataires de soins de santé	Titre, nom, adresse courriel, adresse professionnelle, numéro de téléphone et numéro de télécopieur. Pays, province ou état, profession, spécialité médicale. Affiliation organisationnelle (le cas échéant).
Renseignements sur le patient ou le client	Nom, numéro d’assurance maladie provinciale (ou autre identifiant unique), adresse courriel et numéro de téléphone cellulaire. Renseignements sur la santé, notamment : date de naissance, sexe, taille, poids, diagnostics antérieurs, symptômes, médicaments passés et actuels, et résultats d’évaluations psychométriques.

Ori
De qui proviennent les renseignements?	Quels renseignements sont recueillis?
Utilisateurs admissibles	*Renseignements personnels lors de l’inscription Titre, nom, adresse courriel, adresse professionnelle et numéro de téléphone. Pays, province ou état, profession, spécialité médicale. Affiliation organisationnelle (le cas échéant). Renseignements techniques lors de l’utilisation du service d’assistant** Adresse IP et renseignements sur le navigateur. Informations de connexion et fuseau horaire. Système d’exploitation et plateforme. Renseignements sur la connexion Internet de l’utilisateur et l’équipement utilisé pour accéder aux Services ou au Site Web. Identifiants de l’appareil. Renseignements sur la session et l’interaction sur la page, temps de réponse des pages, erreurs de téléchargement et données de parcours. URL complètes et données de navigation (date et heure).
		Renseignements sur les patients	Aucun renseignement sur les patients ou clients n’est recueilli par ce service d’assistant.

Renseignements non personnels

Nous pouvons également recueillir des renseignements non personnels, c’est-à-dire des informations qui ne permettent pas d’identifier directement ou indirectement une personne, comme des données démographiques, des données statistiques ou agrégées, des modèles d’utilisation agrégés (par exemple, le pourcentage d’utilisateurs provenant d’une province ou d’une spécialité médicale donnée).

Soumissions à Ori

Nous recueillons et conservons toutes les interactions de clavardage et les requêtes cliniques soumises lors de l’utilisation d’Ori, y compris les questions posées et les réponses fournies. Ces données sont utilisées afin d’améliorer la performance et la précision du système d’IA, d’affiner nos modèles d’IA, d’identifier les questions cliniques fréquentes et les lacunes en matière de connaissances et de générer des statistiques d’utilisation et améliorer nos services. Ces requêtes peuvent être utilisées pour l’entraînement de l’IA, l’amélioration des modèles ou la recherche.

Comment recueillons-nous les renseignements personnels?

Les tableaux ci-dessous présentent un aperçu de la façon dont nous recueillons les renseignements personnels pour chacun de nos services.

Soli
De qui proviennent les renseignements?	Comment les recueillons-nous?
Prestataires de soins de santé	Au moyen d’un formulaire intelligent sécurisé intégré au DME, que les prestataires de soins de santé remplissent et transmettent électroniquement afin de s’inscrire et d’utiliser notre service.
Renseignements sur les patients	Le prestataire de soins de santé nous transmet de manière électronique tous les renseignements nécessaires concernant le patient. Le patient nous transmet ses réponses à une série de questionnaires psychométriques au moyen d’un formulaire Web sécurisé conforme aux normes de l’HIPAA.
Prestataires de soins de santé	Au moyen d’un formulaire intelligent sécurisé intégré au DME, que les prestataires de soins de santé remplissent et transmettent électroniquement afin de s’inscrire et d’utiliser notre service.

Lorsqu’un prestataire de soins de santé demande à utiliser Soli au nom de l’un de ses patients ou clients, il lui incombe d’obtenir un consentement valable et explicite de la part du patient ou du client concerné, conformément à toutes les lois applicables en matière de protection de la vie privée, avant de divulguer les renseignements personnels de ce patient ou client à Rapids.

Ori
De qui proviennent les renseignements?	Quels renseignements?
Utilisateurs admissibles	Par interactions directes, lorsque les personnes s’inscrivent, s’abonnent, utilisent autrement nos services ou communiquent avec nous. Au moyen de technologies automatisées, lorsque les personnes utilisent le service d’assistant et naviguent sur la plateforme (voir la section ci-dessous pour plus de détails sur les témoins et technologies de suivi).
Renseignements sur les patients	Aucun renseignement sur les patients n’est recueilli dans le cadre de ce service.

Comment utilisons-nous les renseignements personnels?

Nous utilisons les renseignements, y compris les renseignements personnels, aux fins suivantes :

Prestation de services

Fournir l’accès à nos services et générer et transmettre les résultats produits par ceux-ci (y compris tout rapport d’orientation ou d’évaluation en santé mentale dans le cadre de Soli).
Authentifier l’accès des utilisateurs et gérer les comptes utilisateur et les tenir à jour.
Gérer les abonnements et communiquer avec les utilisateurs de nos services au sujet de leur abonnement, des mises à jour ou des modifications apportées aux services.
Réaliser les fins pour lesquelles les renseignements personnels ont été fournis.

Administration des utilisateurs

Gérer les abonnements des utilisateurs.
Fournir du soutien à la clientèle.

Amélioration des services et autres fins commerciales

Afin (i) d’améliorer les fonctionnalités, l’exactitude et l’expérience utilisateur d’Ori; (ii) d’analyser les habitudes d’utilisation et cerner les possibilités d’amélioration; et (iii) de développer et perfectionner nos fonctionnalités d’intelligence artificielle et notre base de connaissances, et évaluer la qualité et la pertinence des réponses générées par l’IA.

Recherche et analyses

Générer des statistiques globales anonymisées, des tendances d’utilisation et des analyses afin : (i) de mener des recherches sur les modes de prise de décision clinique; (ii) de publier des résultats agrégés dans la documentation médicale; et (iii) d’améliorer nos produits ou services. Lorsque des renseignements ou des données liées à Soli sont utilisés pour améliorer nos services ou pour produire des statistiques et indicateurs agrégés à des fins de recherche et de santé des populations, tous les éléments permettant d’identifier une personne sont supprimés, conformément aux meilleures pratiques de l’industrie en matière d’anonymisation. Nous mettons en place des mesures techniques et administratives visant à prévenir toute réidentification des données anonymisées.

Obligations légales et sécurité

Se conformer aux obligations légales applicables.
Faire respecter nos conditions d’utilisation.
Protéger les droits, les biens et la sécurité de Rapids, des utilisateurs et d’autres personnes.
Toute autre fin pour laquelle le consentement de la personne concernée a été obtenu.

Circonstances dans lesquelles nous transmettons des renseignements personnels

Il est possible que nous échangions des renseignements personnels avec l’organisation suivante :

Soli

Le prestataire de soins de santé désigné par le patient ou le client lorsque celui-ci répond au questionnaire transmis par Soli. Nous transmettrons également au prestataire de soins de santé qui a recommandé le patient le rapport d’orientation généré par Soli, à condition que ce prestataire ait obtenu le consentement du patient ou du client concerné.
Des prestataires de services et partenaires de confiance (notamment TELUS Santé pour les services de dossiers médicaux électroniques et la gestion de l’environnement infonuagique, Google Canada pour les services d’infrastructure infonuagique, SRFax pour les services de télécopie électronique, Jotform pour les services de formulaires électroniques sécurisés, ainsi que d’autres prestataires de services informatiques) qui sont contractuellement tenus de préserver la confidentialité des renseignements personnels.
Nos filiales et sociétés affiliées, lorsque cela est nécessaire pour fournir les services.
Avec le consentement de la personne concernée, pour toute autre fin.
Lorsque la loi, la réglementation, une ordonnance d’un tribunal ou un processus judiciaire l’exigent.
Afin de protéger des droits ou la sécurité, lorsque nous croyons que la divulgation est nécessaire pour protéger les droits, les biens ou la sécurité de Rapids, d’un utilisateur ou destinataire des services, ou de toute autre personne.
Dans le cadre de transferts d’entreprise, à un acheteur ou successeur en cas de fusion, de vente ou de transfert d’actifs, conformément aux lois applicables.
Sauf entente contraire avec un prestataire de soins de santé, nous pouvons divulguer des renseignements agrégés et anonymisés sans restriction, notamment afin de générer des statistiques et indicateurs agrégés visant à orienter la recherche future et les traitements en santé, tant au niveau individuel que populationnel.

Ori

Des prestataires de services et partenaires de confiance (notamment TELUS Santé pour la gestion de l’environnement infonuagique, Google Canada pour les services d’infrastructure infonuagique, Auth0 pour les services d’authentification, ainsi que d’autres prestataires de services informatiques) qui sont contractuellement tenus de préserver la confidentialité des renseignements personnels.
Nos filiales et sociétés affiliées, lorsque cela est nécessaire pour fournir les services.
Avec le consentement de la personne concernée, pour toute autre fin.
Lorsque la loi, la réglementation, une ordonnance d’un tribunal ou un processus judiciaire l’exigent.
Afin de protéger des droits ou la sécurité, lorsque nous croyons que la divulgation est nécessaire pour protéger les droits, les biens ou la sécurité de Rapids, d’un utilisateur ou destinataire des services, ou de toute autre personne.
Dans le cadre de transferts d’entreprise, à un acheteur ou successeur en cas de fusion, de vente ou de transfert d’actifs, conformément aux lois applicables.

Transfert de renseignements personnels

Lorsque nous faisons appel à un prestataire de services, nous exigeons que ses normes de protection de la vie privée et de sécurité soient conformes à la présente politique ainsi qu’aux lois canadiennes applicables en matière de protection des renseignements personnels.

Nous pouvons également transférer des renseignements personnels à l’extérieur du Québec. Conformément à la législation québécoise applicable au secteur privé, Rapids procède à une évaluation des facteurs relatifs à la vie privée afin de s’assurer que les renseignements personnels transférés à l’extérieur du Québec bénéficient d’un niveau de protection adéquat.

Combien de temps conservons-nous les renseignements personnels?

Sauf lorsque la loi ou la réglementation applicable l’autorise ou l’exige autrement, nous conservons les renseignements personnels uniquement pour la durée nécessaire à la réalisation des fins pour lesquelles ils ont été recueillis, notamment afin de satisfaire à toute exigence légale, comptable ou de production de rapports.

Mesures de sécurité

Rapids a établi et mis en œuvre des mesures de sécurité appropriées, qu’elle maintient, pour protéger les renseignements personnels contre tout accès, utilisation ou divulgation non autorisé, au moyen de mesures physiques, technologiques et administratives. Ces mesures peuvent comprendre les suivants :

L’utilisation de méthodes de chiffrement modernes pour protéger les renseignements sensibles.
L’application d’approches de sécurité intégrées à nos pratiques de développement logiciel.
La mise en place de contrôles d’accès pour limiter l’accès aux utilisateurs autorisés et détecter les anomalies.
Le déploiement de notre plateforme dans un centre de données canadien à la fine pointe d’un fournisseur infonuagique.
L’utilisation de méthodes d’authentification modernes.
La formation de tous les employés et contractuels en matière de confidentialité.

L’exigence pour les employés et contractuels de signer des ententes de confidentialité comme condition d’emploi.

Nos procédures et pratiques en matière de sécurité des données sont continuellement révisées afin de tenir compte des nouvelles avancées technologiques.

Avis important concernant la sécurité : La transmission d’informations par Internet n’est jamais entièrement sécurisée. Bien que nous mettions tout en œuvre pour protéger les renseignements personnels, nous ne pouvons garantir la sécurité des renseignements transmis par courriel ou par Internet. Toute transmission de ce type se fait aux risques de la personne concernée. Nous ne sommes pas responsables du contournement de paramètres de confidentialité ou de mesures de sécurité.

Exactitude des renseignements

Nous prenons des mesures raisonnables pour nous assurer que les renseignements que nous détenons sont exacts au moment de leur saisie dans nos systèmes, et nous appliquons des mécanismes de contrôle de la qualité au sein de notre plateforme.

Responsabilité des utilisateurs : Il incombe à l’utilisateur de nous informer si ses renseignements personnels changent.

Soli uniquement :

En ce qui concerne les patients ou clients recevant le service Soli, il appartient au prestataire de soins de santé de nous informer si les renseignements personnels de ses patients ou clients changent.

Enfants de moins de 18 ans

Notre site Web et nos services ne sont pas destinés aux personnes de moins de 18 ans. Aucune personne de moins de 18 ans ne doit fournir de renseignements personnels sur notre site Web ou dans nos services. Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels auprès de personnes de moins de 18 ans.

Si nous apprenons que nous avons recueilli ou reçu des renseignements personnels d’une personne de moins de 18 ans sans vérification du consentement parental, nous supprimerons ces renseignements.

Si vous avez des raisons de croire que nos services sont utilisés par des personnes de moins de 18 ans, vous pouvez communiquer avec nous à l’adresse suivante : privacy@rapidshealth.com.

Témoins (cookies) et technologies similaires

Nous utilisons des témoins (cookies), des balises Web et d’autres technologies de suivi similaires afin :

de maintenir l’état de session et de connexion;
de mémoriser les préférences et les paramètres;
d’analyser les modes d’utilisation et améliorer nos services;
de mesurer la performance et l’engagement des utilisateurs.

Types de témoins que nous utilisons

Témoins essentiels : nécessaires au fonctionnement des services.
Témoins analytiques : nous aident à comprendre comment nos services sont utilisés.
Témoins de préférences : mémorisent les paramètres et choix des utilisateurs.

Choix concernant les témoins : Les témoins peuvent être gérés au moyen de paramètres du navigateur. Toutefois, la désactivation de certains témoins peut limiter la fonctionnalité des services.

Pour plus d’information sur les témoins que nous utilisons, veuillez consulter notre Politique relative aux témoins.

Droits en matière de protection de la vie privée

Accès aux vos renseignements personnels

Les personnes ont le droit de demander l’accès à leurs renseignements personnels. Pour consulter, vérifier ou corriger des renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous par courriel à l’adresse privacy@rapidshealth.com.

Nous pouvons demander certains renseignements afin de confirmer l’identité de l’utilisateur et son droit d’accès, ainsi que pour lui fournir les renseignements personnels que nous détenons à son sujet ou effectuer les modifications demandées.

Nous pouvons refuser une demande de modification si nous estimons que celle-ci contreviendrait à une loi ou à une exigence légale, ou rendrait les renseignements inexacts.

Si nous ne sommes pas en mesure de fournir l’accès aux renseignements personnels demandés, nous informerons la personne des raisons de ce refus, sous réserve de toute restriction légale ou réglementaire.

Retrait du consentement

Lorsqu’une personne a donné son consentement au traitement de ses renseignements personnels, elle peut avoir le droit légal de retirer ce consentement dans certaines circonstances. Pour retirer son consentement, elle peut annuler son abonnement à un service (le cas échéant) ou communiquer avec nous à l’adresse privacy@rapidshealth.com.

Pour les utilisateurs de Soli

Remarque : Si un patient ou un client retire son consentement au traitement de ses renseignements personnels dans le cadre de Soli, nous ne serons plus en mesure de fournir le service Soli à son prestataire de soins de santé.

Lorsqu’un patient ou un client a fourni son consentement au traitement de ses renseignements personnels directement à son prestataire de soins de santé, nous l’encourageons à communiquer directement avec ce dernier pour toute question concernant le traitement de ses renseignements personnels ou pour retirer son consentement.

MODIFICATIONS DE NOTRE AVIS DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Nous publions toute modification apportée à notre Avis de protection de la vie privée sur cette page. Si nous apportons des modifications importantes à la manière dont nous traitons les renseignements personnels, nous en informerons les personnes concernées par courriel à l’adresse associée à leur compte ou au moyen d’un avis affiché sur la page d’accueil de notre site Web.

La date de la dernière mise à jour de l’Avis de protection de la vie privée figure au haut de la page. Il incombe aux utilisateurs de s’assurer que nous disposons d’une adresse courriel valide, active et à jour, et de consulter périodiquement notre site Web et cet Avis de protection de la vie privée afin de prendre connaissance de toute modification.

COORDONNÉES ET TRAITEMENT DES PLAINTES

Nous accueillons avec intérêt toute question, tout commentaire ou toute demande concernant le présent Avis de protection de la vie privée et nos pratiques en la matière. Veuillez communiquer avec nous à l’adresse suivante :

Responsable de la protection des renseignements personnels

privacy@rapidshealth.com

Nous avons mis en place des procédures pour recevoir et traiter les plaintes ou les demandes concernant le traitement des renseignements personnels, notre conformité au présent Avis de protection de la vie privée et notre conformité aux lois applicables en matière de protection de la vie privée. Pour toute question concernant notre conformité au présent Avis de protection de la vie privée, veuillez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels en utilisant les coordonnées ci-dessus.